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Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) 12
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MICROPORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROPORC
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de Coopératives agricoles à capital & personnel variables).

Numéro de dépôt :
1288092
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque MICROPORC

Déposée le 29 octobre 1984 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) 12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROPORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de Coopératives agricoles à capital & personnel variables). - France.

La marque MICROPORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROPORC est expirée depuis le 29 octobre 1994.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) 12 a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de Coopératives agricoles à capital & personnel variables). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 13 novembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°191693 - Publication au BOPI 1995-11-13

Inscription le 5 octobre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°190363 - Publication au BOPI 1995-10-05

- Programme informatique de conduite des élevages.