Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A
/
MICROLACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROLACT
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.)

Numéro de dépôt :
1288093
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque MICROLACT

Déposée le 29 octobre 1984 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROLACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) domicilié(e) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de Coopératives agricoles à capital & personnel variables). - France.

La marque MICROLACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROLACT est expirée depuis le 29 octobre 1994.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A.) - 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de Coopératives agricoles à capital & personnel variables). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

- Programme informatique de conduite des élevages