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Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA
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GALA SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALA SOL
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA)

Numéro de dépôt :
1231552
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1993

Présentation de la marque GALA SOL

Déposée le 9 février 1983 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA) domicilié(e) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de coopératives agricoles à capital et personnel variables). - France.

La marque GALA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALA SOL est expirée depuis le 9 février 1993.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA) - 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY (Union de coopératives agricoles à capital et personnel variables). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

PLAN DE TRAVAIL GESTION TECHNICO-COMMERCIALE.