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Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES
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CARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES

Numéro de dépôt :
1175007
Date de dépôt :
16/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARTOUCHE

Déposée le 16 avril 1981 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES domicilié(e) 12, Rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY, Union de coopératives agricoles à capital et personnel variables. - France.

La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARTOUCHE est expirée depuis le 16 avril 1991.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES - 12, Rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY, Union de coopératives agricoles à capital et personnel variables. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Substances pour l'alimentation de chats et chiens.