Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISCARD
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A."

Numéro de dépôt :
1462629
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1998

Présentation de la marque BRISCARD

Déposée le 28 avril 1988 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A.", domicilié(e) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY.(Union de Coopératives agricoles à capital et personnel variables) - France.

La marque BRISCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISCARD est expirée depuis le 28 avril 1998.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." - 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY.(Union de Coopératives agricoles à capital et personnel variables) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Substance pour l'alimentation des animaux