Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISCARD
CENTRALE COOPERATIVE de PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A."

Numéro de dépôt :
1023504
Date de dépôt :
25/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRISCARD

Déposée le 25 mars 1977 par CENTRALE COOPERATIVE de PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRISCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE de PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles Société à Capital et Personnel Variables Siège Social : 12, rue des Beaux Soleils à OSNY (Val d'Oise) No D'Agrément au Ministère de l'Agriculture N 1251 - France.

La marque BRISCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRISCARD est expirée depuis le 25 mars 1987.

CENTRALE COOPERATIVE de PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE de PRODUCTIONS ANIMALES "C.C.P.A." - Union de Coopératives Agricoles Société à Capital et Personnel Variables Siège Social : 12, rue des Beaux Soleils à OSNY (Val d'Oise) No D'Agrément au Ministère de l'Agriculture N 1251 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Substances pour l'alimentation des animaux.