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Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A."
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ALLIANCE D'ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE D'ELITE
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A."

Numéro de dépôt :
94537016
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004

Présentation de la marque ALLIANCE D'ELITE

Déposée le 20 septembre 1994 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE D'ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A.", domicilié(e) 14 rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A. - France.

La marque ALLIANCE D'ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE D'ELITE est expirée depuis le 20 septembre 2004.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." - 14 rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France


Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A. - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343409 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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