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Marques déposées par la société Centrale Coopérative de Preductions Animales - C.C.P.A. Union de Coopératives Agricolés à capital variable
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THERMIPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIPASS
Centrale Coopérative de Preductions Animales - C.C.P.A. Union de Coopératives Agricolés à capital variable

Numéro de dépôt :
3134640
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2011
THERMIPASS de Centrale Coopérative de Preductions Animales - C.C.P.A. Union de Coopératives Agricolés à capital variable

Présentation de la marque THERMIPASS

Déposée le 27 novembre 2001 par la société Centrale Coopérative de Preductions Animales - C.C.P.A. Union de Coopératives Agricolés à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société Centrale Coopérative de Preductions Animales - C.C.P.A. Union de Coopératives Agricolés à capital variable domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A - France.

La marque THERMIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIPASS est expirée depuis le 27 novembre 2011.


Centrale Coopérative de Preductions Animales - C.C.P.A. Union de Coopératives Agricolés à capital variable - Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZÉ - France - SIREN 775668262


Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Aliments pour animaux Aliments nutritionnels pour animaux Mélange d'additifs pour l'alimentation des animaux Substances diététiques destinées aux animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.