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Marques déposées par la société CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (C.E.C.A.B.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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FRECILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRECILLON
CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (C.E.C.A.B.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94507584
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque FRECILLON

Déposée le 22 février 1994 par la société CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (C.E.C.A.B.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRECILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (C.E.C.A.B.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) KERLUREC,56450 THEIX (dossier no 2258307) - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2258307) - 75116 - France.

La marque FRECILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRECILLON est expirée depuis le 22 février 2014.

CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (C.E.C.A.B.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : , FIERS DE COOPÉRER , cecab , CECALAIT , REPRODUCTOR , Demain se nourrit aujourd'hui , FIERS DE COOPERER , BABYBOL , CECAB , BELLE DUCHESSE


CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE (C.E.C.A.B.) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - KERLUREC,56450 THEIX (dossier no 2258307) - 56450 - France - SIREN 775617574


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2258307) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258307 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt