CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
1538916
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029
Présentation de la marque CECAB
Déposée le 30 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CECAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE domicilié(e) SAINT-LÉONARD NORD, 56450 THEIX-NOYALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 617 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CECAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT-LÉONARD NORD, 56450 THEIX-NOYALO - France - SIREN 775617574
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394130 - Publication au BOPI 2009-01-09
Renouvellement sans limitation n°2143106 - Publication au BOPI 1999-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711403 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01
Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793122 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Viande, Poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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