BELLE DUCHESSE
Présentation de la marque BELLE DUCHESSE
Déposée le 9 mai 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLE DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE DUCHESSE arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.
CENTRALE COOPERATIVE AGRICOLE BRETONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397720 - Publication au BOPI 2009-02-10
Renouvellement sans limitation n°2132879 - Publication au BOPI 1999-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715099 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14
Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793122 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24