Déposée le 28 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRAL VET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "JEANS WORKS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRAL VET domicilié(e) 9, Rue du progrès, 44840 LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 375 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CENTRAL VET - France.
La marque "JEANS WORKS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CENTRAL VET - 9, Rue du progrès, 44840 LES SORINIERES - France - SIREN 393375068
SARL CENTRAL VET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Vêtements, chaussures, chapellerie, Fil à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: - Linge de maison, - Linge de nuit
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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