Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOVEAL
CENTRAL SOYA COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'état d'Indiana)

Numéro de dépôt :
1630462
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque PROMOVEAL

Déposée le 29 novembre 1990 par CENTRAL SOYA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOVEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRAL SOYA COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'état d'Indiana), domicilié(e) 1300 Fort Wayne National Bank Building, FORT WAYNE, Etat d'Indiana 46801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PROMOVEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOVEAL est expirée depuis le 29 novembre 2000.

CENTRAL SOYA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PROMOSOY , PROVI , (Marque figurative) , PROVIMI , PROVIMI , PROMOSOY , MASTER MIX , CENTROL , (Marque figurative) , CENTROLEX


CENTRAL SOYA COMPANY, INC. (société organisée sous les lois de l'état d'Indiana) - 1300 Fort Wayne National Bank Building, FORT WAYNE, Etat d'Indiana 46801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt