Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRETAGNE ENERGIES BOIS
central pellets services, sarl

Numéro de dépôt :
4143376
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
BRETAGNE ENERGIES BOIS de central pellets services

Présentation de la marque BRETAGNE ENERGIES BOIS

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) central pellets services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETAGNE ENERGIES BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) central pellets services domicilié(e) PA de Kerguilloten, rue du cheval d'orgeuil - 56920 - noyal pontivy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, central pellets services, M. éric leprince domicilié(e) PA de Kerguilloten, rue du cheval d'orgeuil - 56920 - noyal pontivy - France.

La marque BRETAGNE ENERGIES BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE ENERGIES BOIS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.


central pellets services, sarl - PA de Kerguilloten, rue du cheval d'orgeuil - 56920 - noyal pontivy - France


central pellets services, M. éric leprince - PA de Kerguilloten, rue du cheval d'orgeuil - 56920 - noyal pontivy - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; bois bruts ;

Production d'énergie.