Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAM
CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3769393
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
CEPAM de CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque CEPAM

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION domicilié(e) 260 ROUTE DE MITTELHAUSBERGEN BP 27 - 67037 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 597 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION domicilié(e) 260 ROUTE DE MITTELHAUSBERGEN BP 27 - 67037 - STRASBOURG - France.

La marque CEPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAM est expirée depuis le 24 septembre 2020.

CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LES LIQUIDATEURS , SED SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION , BARBECUE PARTY , HYPERAFFAIRES Des magasins pas comme les autres , Z AFFAIRES , VIMA Vive ma maison , ProJardin , VIMA


CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION, SAS - 260 ROUTE DE MITTELHAUSBERGEN BP 27 - 67037 - STRASBOURG - France - SIREN 329597330


CENTRAL INTERNATIONAL DE DISTRIBUTION - 260 ROUTE DE MITTELHAUSBERGEN BP 27 - 67037 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.