Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGAC
CENTRAL GLASS COMPANY, LIMITED (Société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
3001455
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2010

Présentation de la marque CGAC

Déposée le 14 janvier 2000 par CENTRAL GLASS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CGAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est CENTRAL GLASS COMPANY, LIMITED (Société de droit japonais), domicilié(e) 5253 Oaza Okiube, Ube-shi, Yamaguchi-ken, JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CGAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGAC est expirée depuis le 14 janvier 2010.

CENTRAL GLASS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : WINLEX , CENTLEX , CENTRAL , CGA , VGC , AUTOLEX


CENTRAL GLASS COMPANY, LIMITED (Société de droit japonais) - 5253 Oaza Okiube, Ube-shi, Yamaguchi-ken, JAPON - Japon


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Pièces de véhicules terrestres à savoir pare-brise, vitres de véhicules. Verre de construction à savoir panneaux et carreaux de verre pour la construction, vitres lisses pour la construction, verre ordinaire pour vitres, verre imprimé et verre coulé, verre armé, verre trempé, verre feuilleté, verre coloré pour vitres, verre ornementé pour vitres, tuiles de verre, briques de verre, tuiles de verre pour toitures, verre décoratif, verre filtrant les rayons ultraviolets, verre filtrant les rayons infrarouges, verre d'interception radiale, verre luminescent et verre réfléchissant les rayons infrarouges. Verre pour vitres de véhicules, verre ordinaire pour vitres, verre imprimé et verre coulé, verre armé, verre trempé, verre feuilleté, verre coloré pour vitres, verre ornementé pour vitres, verre décoratif, verre filtrant les rayons ultraviolets, verre filtrant les rayons infrarouges, verre réfléchissant les rayons infrarouges, verre d'interception radiale, verre sensible, verre à conduction électrique et verre luminescent, tous ces produits n'étant pas destinés à la construction.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.