Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SQUARE F'LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN SQUARE FRAICHEUR
CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92421592
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2022

Présentation de la marque SQUARE F'LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN SQUARE FRAICHEUR

Déposée le 1 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SQUARE F'LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN SQUARE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT domicilié(e) 436, rue Emile Romanet - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 113 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SQUARE F'LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN SQUARE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SQUARE F'LA FRAICHEUR AU QUOTIDIEN SQUARE FRAICHEUR est expirée depuis le 1 juin 2022.

CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINEL , ORIGINEL SOURCE D EQUILIBRE , ORIGINEL


CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT, Société par Actions Simplifiée - 436, rue Emile Romanet - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 439113408


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249361 - Publication au BOPI 1998-02-09

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2232166 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 15 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°370873 - Publication au BOPI 2003-05-15

Inscription le 25 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°372847 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557274 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499694 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

- Restauration rapide. - Pizza-pâtisseries salées. - Sandwich à base de viande. - Fruits frais

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.