CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
3843941
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
Présentation de la marque ORIGINEL SOURCE D EQUILIBRE
Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORIGINEL SOURCE D EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT domicilié(e) 15 CHEMIN DE LA DHUY, LES JARDINS D'ENTREPRISE DE MAUPERTUIS - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 113 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque ORIGINEL SOURCE D EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRAL DEVELOPPEMENT CONCEPT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A ASSOCIE UNIQUE - 15 CHEMIN DE LA DHUY, LES JARDINS D'ENTREPRISE DE MAUPERTUIS - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 439113408
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 21 novembre 2011 - Renonciation partielle n°562697 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 27 janvier 2016 - Renonciation partielle n°661738 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2018 n°2670930 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-01-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Restaurants à service rapide et permanent, snack bars, cafétérias. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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