Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL'DECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CONFIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL'DECO domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 177 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque CONFIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRAL'DECO, SAS - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 508177011
Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580674 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Produits corrosifs, dissolvants pour vernis. Produits chimiques pour l'imperméabilisation des revêtements de sols (à l'exception des peintures) ; mordants pour métaux.
Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; lasures ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets mastic (résine naturelle) ; pâte à vois (résine naturelle) ; huile pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la protection des métaux ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ; cires à parquet, encaustiques ; produits pour l'enlèvement de la rouille.
Matériel pour les artistes et pour les peintres ; pinceaux, rouleaux à peindre, brosses {pinceaux) ; appuie-main pour peintres ; palettes pour peintres.
Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ; pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) pour le ragréage.
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