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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL DECO
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ART ''' COSSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART ''' COSSIL
CENTRAL DECO, SAS

Numéro de dépôt :
3151117
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
ART \'\'\' COSSIL de CENTRAL DECO

Présentation de la marque ART ''' COSSIL

Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART ''' COSSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRAL DECO domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 177 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BRUN, AVOCAT domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque ART ''' COSSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART ''' COSSIL est expirée depuis le 1 mars 2022.

CENTRAL DECO a également déposé les autres marques suivantes : INTERTAPIS , CONFIDENCE


CENTRAL DECO, SAS - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 508177011


Maître Jean-Claude BRUN, AVOCAT - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515580 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483032 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

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