Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPACIAL
CENTRAL COURT

Numéro de dépôt :
1477937
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003
SPACIAL de CENTRAL COURT

Présentation de la marque SPACIAL

Déposée le 30 juin 1987 par la société CENTRAL COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRAL COURT domicilié(e) 121, rue Paul Fort, 91310 MONTLHERY (dossier no 2014814) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 493 192 .

La marque SPACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque SPACIAL est expirée depuis le 9 février 2003.

CENTRAL COURT a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL COURT , SPACIAL , CENTRAL COURT


CENTRAL COURT - 121, rue Paul Fort, 91310 MONTLHERY (dossier no 2014814) - France - SIREN 302493192


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014814 - Publication au BOPI 1993-02-09

Renouvellement sans limitation n°2014814 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Structures gonflables.Structures à ossatures gonflables. Toiles portées sur charpentes métalliques, bois-lamellé collé, aluminium.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.