Déposée le 9 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRAL BAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-11 du 19 mars 2010. .
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRAL BAG domicilié(e) 157 AVENUE CHARLES FLOQUET - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 178 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS est expirée depuis le 9 février 2020.
CENTRAL BAG, Société à responsabilité limitée - 157 AVENUE CHARLES FLOQUET - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 435178884
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549397 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°561994 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 24 janvier 2012 - Erratum;Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°567916 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24
Errata de l'enregistrement - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 20 février 2012 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°569819 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-20
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ».
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tentures murales en matières textiles. Draps. Taies d'oreiller. Housses pour coussins. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement), de table (en matières textiles). Etoffes pour meubles. Serviettes de table et de toilette en matière textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en papier). Toiles cirées (nappes). Gants de toilette.
