Déposée le 13 février 1990 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CENTRAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORCIVITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CENTRAGRI domicilié(e) 4, Bd La Cöote du Nord LECOUSSE, 35133 FOUGERES - France.
La marque FORCIVITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRAGRI EURL - 4, Bd La Cöote du Nord LECOUSSE, 35133 FOUGERES - France
Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151499 - Publication au BOPI 1992-11-12
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplöatres, matériel pour pandements;désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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