Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHÉE OVER THE TOP
CENTR'ACTION Sarl

Numéro de dépôt :
99832174
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque TROPHÉE OVER THE TOP

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTR'ACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHÉE OVER THE TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTR'ACTION domicilié(e) 10 avenue d'Occitanie, Cap Sud, 36250 ST MAUR, Siret 413 555 053 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTR'ACTION - France.

La marque TROPHÉE OVER THE TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉE OVER THE TOP est expirée depuis le 28 décembre 2009.

CENTR'ACTION a également déposé les autres marques suivantes : FREE JUMP TROPHÉE OVER THE TOP , FREE JUMP


CENTR'ACTION Sarl - 10 avenue d'Occitanie, Cap Sud, 36250 ST MAUR, Siret 413 555 053 - France


CENTR'ACTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Compétition de sauts à moto.