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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTPOURCENT
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100% BRETON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100% BRETON
CENTPOURCENT, SARL

Numéro de dépôt :
3918922
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
100% BRETON de CENTPOURCENT

Présentation de la marque 100% BRETON

Déposée le 9 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTPOURCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 100% BRETON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTPOURCENT domicilié(e) MAISON XIMISTA, CHEMIN DU LABOUR - 64520 - BARDOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTPOURCENT, Mlle MICHELE CRAMPE domicilié(e) MAISON XIMISTA, CHEMIN DU LABOUR - 64520 - BARDOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

CENTPOURCENT a également déposé les autres marques suivantes : REGIE CLICK


CENTPOURCENT, SARL - MAISON XIMISTA, CHEMIN DU LABOUR - 64520 - BARDOS - France


CENTPOURCENT, Mlle MICHELE CRAMPE - MAISON XIMISTA, CHEMIN DU LABOUR - 64520 - BARDOS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689246 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.