Déposée le 29 décembre 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CENTOR au capital de 50 000 francs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CENTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CENTOR au capital de 50 000 francs domicilié(e) Siège Social : Rue Denis Papin, Z.A. de Bel Air, 72230 RUAUDIN, R.C.S. LE MANS B 397 951 864 (94 B 379) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 951 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique de GASQUET Avocat au Barreau de Toulon - France.
La marque CENTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTOR est expirée depuis le 29 décembre 2008.
" CENTOR " EURL au capital de 50 000 francs - Siège Social : Rue Denis Papin, Z.A. de Bel Air, 72230 RUAUDIN, R.C.S. LE MANS B 397 951 864 (94 B 379) - France - SIREN 397951864
Maître Dominique de GASQUET Avocat au Barreau de Toulon - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364666 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
- Métaux communs et leurs alliages. - Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Meubles. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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