Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moût de raisin légéreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 486 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France.
La marque Moût de raisin légéreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC - 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France - SIREN 478486020
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE - 18 PA de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558565 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563813 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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