Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO VITIS
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC

Numéro de dépôt :
3776356
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
BIO VITIS de CENTIFOLIA BIO PAR NATURE

Présentation de la marque BIO VITIS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO VITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE domicilié(e) 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 486 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DELARCHE domicilié(e) 18 PA DE L'estuaire - 56190 - ARZAL - France.

La marque BIO VITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VITIS est expirée depuis le 21 octobre 2020.

CENTIFOLIA BIO PAR NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BIO VITIS , NECTAR DE VIGNE , GENEREUSE DES VIGNES , Généreuse des vignes , SARMENT D'ECLAT , BIO VITIS , rosée des vignes , Moût de raisin légéreté , SOMMEIL DES VIGNES , PULPE DE VIGNE


CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC - 18 PA DE L'ESTUAIRE - 56190 - ARZAL - France - SIREN 478486020


DOMINIQUE DELARCHE - 18 PA DE L'estuaire - 56190 - ARZAL - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558565 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563813 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.