Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CENTIFOLIA BIO PAR NATURETODO
/
BIO PAR NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO PAR NATURE
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3624171
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2019
BIO PAR NATURE de CENTIFOLIA BIO PAR NATURE

Présentation de la marque BIO PAR NATURE

Déposée le 21 janvier 2009 par CENTIFOLIA BIO PAR NATURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO PAR NATURE »

Le déposant est CENTIFOLIA BIO PAR NATURETODO domicilié(e) Zone Artisanale du Chenot,56200 LES FOUGERETS - 56200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 486 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves MILIN domicilié(e) 62 rue Victor Basch,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PAR NATURE est expirée depuis le 21 janvier 2019.

CENTIFOLIA BIO PAR NATURE a également déposé les autres marques suivantes : BIO VITIS , BIO VITIS , NECTAR DE VIGNE , GENEREUSE DES VIGNES , Généreuse des vignes , SARMENT D'ECLAT , BIO VITIS , rosée des vignes , Moût de raisin légéreté , SOMMEIL DES VIGNES


CENTIFOLIA BIO PAR NATURE Société en Nom Collectif - Zone Artisanale du Chenot,56200 LES FOUGERETS - 56200 - France - SIREN 478486020


Pierre-Yves MILIN - 62 rue Victor Basch,56000 VANNES - 56000 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600639 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600638 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.