BIO MILLESIME
Présentation de la marque BIO MILLESIME
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2010 par la société CENTIFOLIA BIO PAR NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO MILLESIME est expirée depuis le 10 octobre 2020.
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 21 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558565 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563813 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06