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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTERPULSE INDUSTRIE
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OMNICASES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMNICASES
CENTERPULSE INDUSTRIE Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94549543
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque OMNICASES

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTERPULSE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMNICASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTERPULSE INDUSTRIE domicilié(e) Technoland, 127 avenue René Jacot,25460 ETUPES (dossier no 2273640) - 25460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 365 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2273640) - 92593 - France.

La marque OMNICASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNICASES est expirée depuis le 16 décembre 2014.


CENTERPULSE INDUSTRIE Société A Responsabilité Limitée - Technoland, 127 avenue René Jacot,25460 ETUPES (dossier no 2273640) - 25460 - France - SIREN 350365649


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2273640) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407737 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination n°407738 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273640 - Publication au BOPI 2004-10-07

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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