Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS-FRANCS
Center Parcs Europe N.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1561826
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2029

Présentation de la marque BOIS-FRANCS

Déposée le 24 novembre 1989 par la société étrangère Center Parcs Europe N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIS-FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Center Parcs Europe N.V domicilié(e) Rivium Boulevard 213 - 2909 - LK Capelle aan den IJssel - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France.

La marque BOIS-FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOIS-FRANCS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

Center Parcs Europe N.V a également déposé les autres marques suivantes : CENTER PARCS , Center Parcs La nature a besoin de vacances , CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS , CENTRAL-PARK , CENTER PARCS , CENTER PARCS


Center Parcs Europe N.V., Société de droit néerlandais - Rivium Boulevard 213 - 2909 - LK Capelle aan den IJssel - Pays-Bas


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157283 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411035 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Transmissiontotale de propriété n°411037 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411036 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409693 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 6 mai 2013 - Changement d'adresse n°600280 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2019 n°2731295 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-22

Education et divertissement: services de loisirs;exploitation d'installations sportives, de piscines, de terrains de tennis, de squash, de badminton, de volley-ball, de pétanque, de mini-golfs, de golfs, de centres équestres, de saunas, de salles de gymnastique-musculation;jardins et parcs d'attraction. Hôtellerie, restauration, cafétérias, bars

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.