Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CENTELLES
Mme CENTELLES Marie-Françoise et Mr CENTELLES Christian

Numéro de dépôt :
95602481
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE CENTELLES

Déposée le 27 novembre 1995 par madame CENTELLES Marie-Françoise et Mr CENTELLES Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est madame CENTELLES Marie-Françoise et Mr CENTELLES Christian domicilié(e) 6, Bd Victor Hugo, 34210 OLONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CENTELLES Marie-Françoise - France.

La marque DOMAINE DE CENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CENTELLES est expirée depuis le 27 novembre 2005.


Mme CENTELLES Marie-Françoise et Mr CENTELLES Christian - 6, Bd Victor Hugo, 34210 OLONZAC - France


Mme CENTELLES Marie-Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vins de Pays Couleurs : blancs Rouges Roses Mousseux Méthode traditionnelle.