Déposée le 28 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENT POUR CENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FIERS D'ETRE BAYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENT POUR CENT domicilié(e) CHEMIN DU LABOUR, MAIISON XIMISTA, QUARTIER LAMBERT - 64520 - BARDOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 225 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL THEMIS, Mme. HELENE MORNET-CALLEAU domicilié(e) 62 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France.
La marque FIERS D'ETRE BAYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENT POUR CENT, SARL - CHEMIN DU LABOUR, MAIISON XIMISTA, QUARTIER LAMBERT - 64520 - BARDOS - France - SIREN 534225966
SELARL THEMIS, Mme. HELENE MORNET-CALLEAU - 62 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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