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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENT POUR CENT
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100 % TOULOUSAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100 % TOULOUSAIN
CENT POUR CENT, SARL

Numéro de dépôt :
3870513
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris

Présentation de la marque 100 % TOULOUSAIN

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENT POUR CENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 100 % TOULOUSAIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENT POUR CENT domicilié(e) CHEMIN DU LABOUR, MAIISON XIMISTA, QUARTIER LAMBERT - 64520 - BARDOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 225 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL THEMIS, Mme. HELENE MORNET-CALLEAU domicilié(e) 62 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

CENT POUR CENT a également déposé les autres marques suivantes : 100 % BIARRITZ , 100 % BAYONNE , 100 % TOULOUSE , 100 % PAYS BASQUE , FIERS D'ETRE TOULOUSAINS , FIERS D'ETRE TOULONNAIS , FIERS D'ETRE BAYONNAIS , 100 % FIERS , FIERS D'ETRE BASQUES , STAR 100%


CENT POUR CENT, SARL - CHEMIN DU LABOUR, MAIISON XIMISTA, QUARTIER LAMBERT - 64520 - BARDOS - France - SIREN 534225966


SELARL THEMIS, Mme. HELENE MORNET-CALLEAU - 62 avenue du 8 mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696065 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.