Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRANCE 1850 PASSY LA MARQUE DU PIONNIER
CENSEO LOGISTIQUE, SARL
Numéro de dépôt :
4115470
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque FRANCE 1850 PASSY LA MARQUE DU PIONNIER
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENSEO LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCE 1850 PASSY LA MARQUE DU PIONNIER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENSEO LOGISTIQUE domicilié(e) MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 879 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENSEO LOGISTIQUE, M. GILLES BLONDE domicilié(e) MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENSEO LOGISTIQUE, SARL - MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 522879444
CENSEO LOGISTIQUE, M. GILLES BLONDE - MELPARK 40 - BAT.2, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668824 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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