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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENOTE
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GENOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENOTE
CENOTE Sarl

Numéro de dépôt :
3508539
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
GENOTE de CENOTE

Présentation de la marque GENOTE

Déposée le 20 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENOTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENOTE domicilié(e) 1 Chemin de Valdegour,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 648 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENOTE domicilié(e) 1 Chemin de Valdegour,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENOTE est expirée depuis le 20 juin 2017.


CENOTE Sarl - 1 Chemin de Valdegour,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 482648748


CENOTE - 1 Chemin de Valdegour,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.