Déposée le 28 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENOPION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bacchatim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENOPION domicilié(e) 4 Quai des Etroits,69005 LYON - 69005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 800 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge ALEXANDRE domicilié(e) 6, La Tornière,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France.
La marque Bacchatim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacchatim est expirée depuis le 28 juillet 2013.
SARL CENOPION - 4 Quai des Etroits,69005 LYON - 69005 - France - SIREN 394800122
M. Serge ALEXANDRE - 6, La Tornière,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; verres (récipients) vaisselle non en métaux précieux. Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritif sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisirs ; organisations de concours (éducation ou divertissement) organisation de salons (vins et spiritueux) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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