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Marques déposées par l'association loi 1901 CENFOP
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CAP SUR L'EURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR L'EURO
CENFOP ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
98753686
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2008

Présentation de la marque CAP SUR L'EURO

Déposée le 8 octobre 1998 par l'association loi 1901 CENFOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUR L'EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 CENFOP domicilié(e) 2 bis rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL Maître Christine VILMART Avocat - France.

La marque CAP SUR L'EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR L'EURO est expirée depuis le 8 octobre 2008.


CENFOP ASSOCIATION loi 1901 - 2 bis rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Cabinet FIDAL Maître Christine VILMART Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Jeux d'éducation et de divertissement Formation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.