Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TWIN BURGER FAST & COOL BURGER RESTAURANT
CENEW S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98755391
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque T TWIN BURGER FAST & COOL BURGER RESTAURANT

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TWIN BURGER FAST & COOL BURGER RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENEW domicilié(e) 15-19, rue Léon Geffroy, 94400 VITRY-SUR-SEINE (siège) - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 668 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Younès BROUCHE Gérant CENEW S.A.R.L. - France.

La marque T TWIN BURGER FAST & COOL BURGER RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TWIN BURGER FAST & COOL BURGER RESTAURANT est expirée depuis le 16 octobre 2008.


CENEW S.A.R.L. - 15-19, rue Léon Geffroy, 94400 VITRY-SUR-SEINE (siège) - France - SIREN 418668760


M. Younès BROUCHE Gérant CENEW S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Restauration classique (alimentation) Restauration rapide (alimentation) Viandes, poissons, volaille et gibier, extraits de viandes Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers Huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) Epices ; glaces à rafraîchir ; fruits et légumes frais ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques Jeux, jouets Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.