Déposée le 4 février 1994 par CENET Claude Adrien Elie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLURALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est CENET Claude Adrien Elie, domicilié(e) Les Monts, 74540 Héry Sur Alby - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Cénet - France.
La marque PLURALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLURALYS est expirée depuis le 4 février 2004.
CENET Claude Adrien Elie - Les Monts, 74540 Héry Sur Alby - France
Claude Cénet - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
- Appareils d'éclairage. - Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes. - Meubles, glaces (miroir) produits non compris dans d'autres classes, en toutes matières. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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