Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passerelles Citoyennes
CENECO, Sarl
ESPACE 19, Association
M. MERMET Vincent
Mle CORTES Sabrina
Mme BONNELL Marie-Laurence
Mme MIMICA Odette
Mme RAMBAUD Marie-Hélène
M. BALLAN Jean-Jacques
Mme GARNIER Annick

Numéro de dépôt :
3888976
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
Passerelles Citoyennes de CENECO

Présentation de la marque Passerelles Citoyennes

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENECO, ESPACE 19, monsieur MERMET Vincent, mademoiselle CORTES Sabrina, madame BONNELL Marie-Laurence, madame MIMICA Odette, madame RAMBAUD Marie-Hélène, monsieur BALLAN Jean-Jacques, madame GARNIER Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passerelles Citoyennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENECO domicilié(e) 5, rue Cochin - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , ESPACE 19, Association domicilié(e) 251 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France, monsieur MERMET Vincent domicilié(e) 4 rue Edgar Varese - 75019 - PARIS - France, mademoiselle CORTES Sabrina domicilié(e) 44 quai de La Marne - 75019 - PARIS - France, madame BONNELL Marie-Laurence domicilié(e) Residence du Haut Mesnil, 6 rue Taclet - 75020 - PARIS - France, madame MIMICA Odette domicilié(e) 3 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France, madame RAMBAUD Marie-Hélène domicilié(e) 45 rue de la Plaine - 75020 - PARIS - France, monsieur BALLAN Jean-Jacques domicilié(e) 2 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France, madame GARNIER Annick domicilié(e) 73 rue de l'eglise - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENECO domicilié(e) 5, rue Cochin - 75005 - PARIS - France.

La marque Passerelles Citoyennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passerelles Citoyennes est expirée depuis le 13 janvier 2022.

CENECO a également déposé les autres marques suivantes : APTIMUM , CENECO


CENECO, Sarl - 5, rue Cochin - 75005 - PARIS - France - SIREN 4

ESPACE 19, Association - 251 rue de Crimée - 75019 - PARIS - France

M. MERMET Vincent - 4 rue Edgar Varese - 75019 - PARIS - France

Mle CORTES Sabrina - 44 quai de La Marne - 75019 - PARIS - France

Mme BONNELL Marie-Laurence - Residence du Haut Mesnil, 6 rue Taclet - 75020 - PARIS - France

Mme MIMICA Odette - 3 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France

Mme RAMBAUD Marie-Hélène - 45 rue de la Plaine - 75020 - PARIS - France

M. BALLAN Jean-Jacques - 2 rue des Colonels Renard - 75017 - PARIS - France

Mme GARNIER Annick - 73 rue de l'eglise - 75015 - PARIS - France


CENECO - 5, rue Cochin - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; micro-édition.