Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CENDRES ET METAUX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENDRES ET METAUX FRANCE domicilié(e) 7/9, Place de la Gare, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2199522) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 065 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2199522) - France.
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CM est expirée depuis le 11 juin 2011.
CENDRES ET METAUX FRANCE S.A. (société anonyme) - 7/9, Place de la Gare, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2199522) - France - SIREN 582065827
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2199522) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199522 - Publication au BOPI 2001-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03
Alliages et brasures pour prothèses dentaires et métaux précieux;fournitures dentaires, revêtements, or, amalgame et mercure dentaire, céramique et matières plastiques pour obturations.Attachements et glissières pour prothèses dentaires, appareils, instruments et instruments auxiliaires pour la médecine et technique dentaire.Brasures d'argent pour l'industrie, produits non-ouvrés, et semi-ouvrés et terminés en métaux non-précieux.Métaux précieux, alliages et produits semi-ouvrés et terminés en métaux précieux pour la bijouterie et l'industrie;bijouterie terminée et semi-ouvrée, alliances, bagues d'amitié, médailles, carrures de boîtes de montres;produits terminés en métaux précieux à savoir: anneaux (bijouterie), fils d'argent, argent filé, bagues. (bijouterie), articles de bijouterie, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, boîtes d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boucles, bougeoirs, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires cadratures, candélabres (chandeliers), cendriers pour fumeurs, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chandeliers, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, chronoscopes, coffrets à bijoux, coffrets à cigares, colliers (bijouterie), épingles de cravates, diamants, articles en doublé (métal précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, éteignoirs, étuis à cigares, étuis à cigarettes, étuis pour l'horlogerie, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), fixe-cravates, flacons en métaux précieux, fume-cigare, fume-cigarette, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, horloges, horloges électriques, insignes en métaux précieux, iridium, joaillerie, lingots de métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), alliages de métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, porte-monnaies en métaux précieux, monnaies, montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, filés d'or (bijouterie), fils d'or (bijouterie), or brut ou battu, osmium, palladium, parures (bijouterie), parures d'argent, perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine (métal), porte-cigarettes, porte-clefs de fantaisie, rhodium, ruthénium
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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