Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGANAUTES
CENDANT SOFTWARE EUROPE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98736133
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque MEGANAUTES

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CENDANT SOFTWARE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEGANAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENDANT SOFTWARE EUROPE domicilié(e) Immeuble Le Newton, 25-27 rue Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque MEGANAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGANAUTES est expirée depuis le 9 juin 2008.

CENDANT SOFTWARE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIMEDIA NEWS , KATEGO , ADDY JUNIOR , ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE , ADDY , RECRE A CLICS


CENDANT SOFTWARE EUROPE (Société anonyme) - Immeuble Le Newton, 25-27 rue Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET - France - SIREN 330056284


CABINET SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341233 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°306843 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276120 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306840 - Publication au BOPI 2000-09-05

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ; le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, moniteurs de réception de données Amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; bandes vidéo, cassettes audio vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs ; radio ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs. Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autre que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; articles et appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), tapis et chaussures) à savoir : balles et ballons de jeu, billards et billes ; queues, tables de billard ; combinés bottines patins, gants de boxe ; cannes à pêche, cannes de golf, cerfs volants, cibles, engins pour exercices corporels. Appareils de culture physique et pour culturisme ; exerciseurs (extenseurs) ; haltères, parapentes ; patins à glace, à roulettes ; planches à roulettes, à voile (non à moteur), planches pour le surfing, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; raquettes, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, tables pour football de salon, tables pour le tennis de table, décorations pour arbres de Noël. Education ; formation, divertissement ; divertissements sur réseaux informatiques ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, d'enregistrements, de logiciels, de duplication de sons, des programmes et d'images sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle. Restauration (alimentation), cafétérias, café restaurants ; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception, élaboration, mise à jour et locations de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; gérance de droits d'auteur, contrôle de qualité, filmage sur bandes vidéo ; gérance de droits d'auteur ; gestion de lieux d'exposition ; services photographiques, reportages photographiques ; clubs de rencontre et relations humaines ; accompagnement en société ; personnes de compagnie ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.