Présentation de la marque ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CENDANT SOFTWARE EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENDANT SOFTWARE EUROPE domicilié(e) Immeuble Le Newton, 25/27 rue Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENDANT SOFTWARE EUROPE (Société anonyme) - Immeuble Le Newton, 25/27 rue Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET - France - SIREN 330056284
CABINET SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410952 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410951 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306840 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°306843 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341233 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276120 - Publication au BOPI 1999-04-21
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; trousses à dessins ; ardoises pour écrire ; cahiers, carnets ; corbeilles à courriers ; fournitures et nécessaires pour écrire ; tableaux noirs ; fournitures scolaire ; globes terrestres ; mouchoirs de poche en papier ; napperons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, tapis de table en papier ; papier hygiénique. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ; sacs à main, de voyage et d'écoliers ; sacs à dos ; cartables, porte-documents ; gibecières, mallettes ; sacoches pour porter les enfants ; porte-musique ; porte carte (portefeuille), porte-monnaie, peaux d'animaux ; sacs à roulettes ; sacs malles et valises ; parapluies, parasols ; fouets et sellerie ; trousses de voyage. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; serviettes de table et de toilette (en matières textile) ; gants de toilette ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; draps ; enveloppes de matelas ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; toiles cirées (nappes) ; mouchoirs de poche (en matière textile) ; napperons, nappes, Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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