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Marques déposées par CENAM
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FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN
CENAM, Centre National d'Action Musicale, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1481983
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1997
FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN de CENAM

Présentation de la marque FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN

Déposée le 4 mai 1987 par CENAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENAM, Centre National d'Action Musicale, Association Loi de 1901, domicilié(e) 51, rue Vivienne, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alex DUTILH. - France.

La marque FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITES DE LA MUSIQUE 21 JUIN est expirée depuis le 4 mai 1997.

CENAM a également déposé les autres marques suivantes : LA MUSIQUE DONT VOUS ETES LE HEROS , LES NUITS BLANCHES DE LA DANSE


CENAM, Centre National d'Action Musicale, Association Loi de 1901 - 51, rue Vivienne, 75002 PARIS. - France


Monsieur Alex DUTILH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Organisation de la Fête de la Musique.Organisation de manifestations musicales dans tous les lieux publics.Organisation de concerts de rue par les musiciens amateurs et professionnels.Education et divertissement - Spectacles - papeterie - adhésifs - matières plastiques pour emballage - sacs en matières plastiques - sacs en tissu. matières textiles, fibreuses brutes - vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.