Déposée le 20 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEN BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Clinical Nurse Trial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEN BIOTECH domicilié(e) Impasse Françoise Dolto - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 795 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEN BIOTECH, M. Allaert François-André domicilié(e) Impasse Françoise Dolto - 21000 - DIJON - France.
La marque Clinical Nurse Trial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEN BIOTECH, M. Allaert François-André - Impasse Françoise Dolto - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Culottes ou serviettes hygiéniques ;
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre le feu ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Biberons ; tétines de biberons ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, déambulateurs pour personnes handicapées.
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