Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IB INTELLIGENCE BIO-LOGIQUE
CEMTOR

Numéro de dépôt :
92414263
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque IB INTELLIGENCE BIO-LOGIQUE

Déposée le 7 avril 1992 par CEMTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IB INTELLIGENCE BIO-LOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est CEMTOR, domicilié(e) Siège social Château de la Frogerie, 45240 Ligny le Ribault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMTOR - France.

La marque IB INTELLIGENCE BIO-LOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IB INTELLIGENCE BIO-LOGIQUE est expirée depuis le 7 avril 2002.


CEMTOR - Siège social Château de la Frogerie, 45240 Ligny le Ribault - France


CEMTOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Journal Tous documents annexes du journal, tels que bulletins d'abonnements, circulaires, textes de publicité pour le journal, y compris sur support informatique.Documents d'enseignements relatifs aux thèmes abordés dans le journal

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.