Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMSE
CEMSE - Construction Electro-Mécaniques de Saint-Etienne

Numéro de dépôt :
947342
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEMSE

Déposée le 23 février 1976 par CEMSE - Construction Electro-Mécaniques de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEMSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEMSE - Construction Electro-Mécaniques de Saint-Etienne domicilié(e) (soc. an.), 36, avenue de Rochetaillé, Saint-Etienne. - France.

La marque CEMSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CEMSE est expirée depuis le 23 février 1986.


CEMSE - Construction Electro-Mécaniques de Saint-Etienne - (soc. an.), 36, avenue de Rochetaillé, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires;organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques de traction, d'accouplement, d'embrayage, de transmission, notamment engrenages, sélecteurs ou variateurs de vitesse;moteurs, et notamment moteurs électriques;appareils de traction de levage ou de manutention mécaniques, électromécaniques ou électromagnétiques ainsi que leurs organes et pièces détachées, en particulier treuils, cabestans, ponts roulants, grues, palans et monte-charges;outillages électriques, électromécaniques ou électroniques, notamment machines à dudgeonner et leurs organes, machines à découper, à raboter, à laminer, à étirer, à emboutir, à matricer, à cintrer, à sertir, à souder, à meuler, à fraiser, à percer, à abraser ou à polir;perforatrices et tamponneuses électriques portatives;pompes, groupes moto-pompes, turbines, souffleries;jauges, vannes et robinetterie;bancs d'essai;machines à coudre;métaux communs et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés;matériaux à bâtir laminés et fondus;fils, filins et câbles métalliques non électriques;tuyaux et tubes métalliques;caissons, réservoirs et conteneurs métalliques;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);serrurerie;quincaillerie et notamment visserie, boulonnerie, clouterie;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;outils et instruments à main;coutellerie;armes blanches;fourchettes et cuillers;appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, photographiques, radioélectriques, scientifiques, de physique, de chimie, de calcul;de commande, de télécommande, de transmission, de télétransmission, d'asservissement, de régulation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de surveillance;de secours;de génération, d'enregistrement, de reproduction de données, de sons ou d'images;composants électriques, électromécaniques ou électroniques;générateurs d'électricité et en particulier dynamos ou alternateurs;aimants et électroaimants;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;véhicules;appareils de locomotion par eau, par terre ou par air ainsi que leurs équipements et notamment auxiliaires de bord et appareils à gouverner destinés aux navires;constructions et réparations;construction mécanique, électrique ou électronique;mécanique générale, tôlerie, chaudronnerie;montage, installation, transformation, entretien, réparation de matériels ou équipements divers et notamment de matériels de levage ainsi que d'outillages;location d'outillages ainsi que de matériels de construction et de réparation;location de matériels de levage et de manutention;traitement de matériaux, notamment par trempe, par recuit ou par moyens électrolytiques;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles notamment en matière de construction d'appareillages mécaniques ou électromécaniques et d'équipement industriel;réalisation de plans et d'études;location de machines et d'outillages;travaux de recherches en laboratoire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.