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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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VAL D'ISERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL D'ISERE
CEMOI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1468117
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque VAL D'ISERE

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL D'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2105155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2105155) - France.

La marque VAL D'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL D'ISERE est expirée depuis le 20 mai 2008.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI (Société Anonyme) - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2105155) - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2105155) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1998 n°2105155 - Publication au BOPI 1998-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

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